En attente
Création de poste, logiciel de mairie, facturation vente de bois, recours contre permis de construire, recensement 2027, vente du bâtiment de l’école, recours ancienne usine, plan canicule, conseil d'école du Honcourt, fil communal, commission communale des impôts directs.
Élections sénatoriales, vente d'un terrain, vente de bois, impôts directs, commissions de la communauté de communes, dépenses sans ordonnancement préalable, adhésion à la plateforme des marchés publics, demandes d'aide sociale, divers.
Commissions communales, recours contre permis de construire, arrêté de mise en sécurité d’urgence de "Manufacture de Bonneterie de l’Est", Modification de parcelles chassables, Tarifs de location de l’EAR, Divers.
Compte financier unique (CFU), Budgets primitifs 2026, Taux d'imposition 2026, Achat de parcelles forestières, Redevance chantiers d'électricité, Divers.
Coupes et travaux en forêt, Recours Villa Seniors, Terrain à côté du presbytère, Adhésion au Compte Financier Unique, Décisions modificatives budgétaires, Quête pour les travaux sur l’église, Divers.
Vente d'un terrain près du cimetière, acquisition d'une citerne souple incendie, nomination d'un référent territorial EESH, subvention MFR Saint-Dié, Divers.
Villa Seniors (refacturation, recours en référé provision), citerne souple incendie, Divers.
Marquage au sol et sécurité routière, Subvention du Conseil de Fabrique, Renouvellement du conseil communautaire 2026, Fixation des tarifs de concession des cavurnes, Déclassement d’une parcelle communale, Bâtiment de l’école, Divers.
Comptes administratifs 2024, Affectation des résultats d’exploitation – exercice 2024, Comptes de gestion 2024, Budgets primitifs 2025, Fixation des taux d’imposition des taxes communales, Transport méridien école intercommunale, Divers.
Travaux en forêt communale pour 2025, Citerne souple pour la réserve incendie, Travaux à l’église, Renouvellement de la ligne de trésorerie, Vente de terrains issus des biens sans maîtres, Motion du conseil d’administration du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale, Subventions, Divers.
Etat de prévision des coupes en forêt communale pour 2025, Citerne souple pour la réserve incendie, Diagnostic mycologique à l’Eglise, Subvention de l’Amicale des Pompiers, Divers.
Vente du bâtiment de l’école : compromis, arpentage, déclassement, accès principal et nouvelle numérotation, Villa séniors convention EPF, Terrain à vendre à côté du Presbytère, Arpentage ancien passage chez Michel LIROT, Placards d’affichage de la mairie, Subventions, Divers.
Défense incendie – DECI, Travaux de voirie, Villas séniors décision modificative, Composition du bureau de vote aux prochaines élections, Affectation du don de Ronald Mac-Millan, Bâtiment de l’école, Divers.
Villas seniors, Comptes administratifs 2023, Affectation des résultats d’exploitation exercice 2023, Comptes de gestion 2023, Budgets primitifs 2024, Fixation des taux d’imposition des taxes communales, M57 fongibilité de crédits, Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité, Divers.
Renouvellement de la ligne de trésorerie, Villas Seniors, Autorisation de payer les factures d’investissement avant le vote du budget, Divers.
Coupes et travaux en forêt communale 2024, Mise en place de la transmission dématérialisée Actes, Bâtiment de l’école arpentage et vente, Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle, Divers.